Florent Sovignet


De: Florent SOVIGNET
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage"
JORFTEXT000041768377(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 202031/03/2020
De: Florent SOVIGNET
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
Objet:
au nom du chef du service des biens à double usage, tous actes et décisions
mentionnés au I de
l'article 3 du décret n° 2020-74 du
31 janvier 2020
susvisé
autorite_delegation="Chef du service des biens à double usage"
JORFTEXT000041535567(source JORF)
délégation de signature
06 Février 202006/02/2020
De: Florent Sovignet
ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000039429140(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 201929/11/2019
De: Florent SOVIGNET
direction générale des entreprises
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 15-1 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe
au titre de l'année 2019
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037965260(source JORF)
promotion
09 Janvier 201909/01/2019
De: Florent Sovignet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000037347898(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Florent Sovignet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000032628543(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 201604/06/2016
De: Florent Sovignet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000030858332(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201509/07/2015
De: SOVIGNET (Florent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2009
JORFTEXT000020961294(source JORF)
promotion
07 Août 200907/08/2009
De: Sovignet (Florent)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000796057(source JORF)
habilitation
24 Février 200724/02/2007
De: Sovignet (Florent)
Objet:
à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail
JORFTEXT000000456524(source JORF)
habilitation
09 Février 200609/02/2006
De: Sovignet (Florent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du concours de 1992
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
JORFTEXT000000544338(source JORF)
admission
22 Septembre 199322/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.